
les plus fréquemment utilisés.
FOB (Free On Board): l’expéditeur (ou) le vendeur emploie son transporteur pour transporter les marchandises jusqu’au port ou autre point désigné comme point d’origine. La « livraison » est effective lorsque le vendeur (ou) l’expéditeur remet les marchandises au transitaire de l’acheteur.
CIF (Cost, Insurance & Freight): l’expéditeur (ou) le vendeur acquitte les frais d’assurance (des marchandises) et le prix du frêt jusqu’au lieu de destination convenue et prédéfinie. La « livraison » sera considérée effective à ce lieu précis.
EXW (Ex-Works): Responsabilité minimum du vendeur et responsabilité plus importante du côté de l’acheteur. Les marchandises sont disponibles pour ramassage à l’entrepôt (ou à l’usine) de l’expéditeur (ou) du vendeur. La « livraison » est considérée comme accomplie lorsque les marchandises sont mises à disposition pour le transporteur du consignataire. L’acheteur a la responsabilité de s’occuper des accords avec son transitaire pour tout ce qui attrait à l’assurance, aux frais d’exportation, à la manutention et toutes autres pièces administratives.
CFR (Cost & Freight): l’expéditeur (ou) le vendeur est responsable des frais de chargement jusqu’au lieu de destination convenue et prédéfinie. La « livraison » sera considérée effective à ce lieu précis. Il demeure de la responsabilité de l’acheteur de s’acquitter des frais d’assurance du port d’embarcation à l’adresse de l’acheteur.
FCA (Free Carrier): l’expéditeur (ou) le vendeur a la responsabilité de s’occuper du Transport, mais il agit aux risques et à la charge de l’acheteur. Le vendeur choisit et travaille avec le transporteur. La « livraison » est considérée comme effective à un port ou une destination préalablement définis. L’acheteur supporte les frais d’assurance.
DDU (Delivered Duty Unpaid): l’expéditeur a la responsabilité du transport des marchandises du lieu de leur mise à disposition à l’adresse du consignataire ou de l’acheteur. Les droits de douane, taxes et autres frais sont à la charge du consignataire.
DDP (Delivered Duty Paid): l’expéditeur a la responsabilité du transport des marchandises du lieu de leur mise à disposition à la destination finale convenue. Il est de la responsabilité de l’expéditeur d’assurer et de supporter tous les frais et risques, y compris le paiement des droits de douanes et autres frais.
ANF ( Arrival Notification Form) – notification faite au consignataire d’arrivée de marchandises (avis d’arrivée).
LCL (Less Container Load) – quand le frêt est trop petit pour remplir un container, des marchandises allant au même lieu de livraison sont généralement regroupées dans le même container. Le client n’est alors responsable que du poids ou de l’espace qu’occupe son frêt dans ledit container.
B/L (Bill of Lading) – agit comme un reçu de frêt et reprend les termes du contrat de Transport. Sert également de titre documentaire de la marchandise.
FCL (Full Container Load) – disposition prise stipulant que l’expéditeur utilisera tout l’espace du container qu’il chargera à ses propres frais.
Freight Ton – le poids ou volume sur la base duquel le chargement du frêt est accompli.
Groupage – la consignation de plusieurs
consignements LCL dans un container.
NVOCC (Non Vessel Operating Common Carrier) – un transporteur qui émet des B/L pour le chargement de marchandises sur un navire ne lui appartenant pas et sur lequel il n’opère pas.
Tare – le
tare weight, également appelé
unladen weight correspond au poids d’un container vide. En soustrayant ce poids du poids brut (
laden weight) on peut ainsi déterminer le poids net (
net weight) du chargement des marchandises.
TEU (Twenty-Foot Equivalent Unit) – 1x20’ = 1 TEU ; 1x40’ = 2 TEU
Waybill – une facture de chargement qui sert également de reçu de marchandises et de preuve de contrat de Transport.